Statuts du Cercles des LAMHE

Article I : Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre:

Cercle Limousin Arts Martiaux Historiques Européens

Elle pourra être désignée par l’acronyme :

Cercle des LAMHE

Article II : Objet

Cette association a pour but:

  • La recherche et l’analyse de sources historiques variées traitants des arts martiaux européens.
  • La mise en pratique des enseignements de ces sources historiques au cours de séances d’entraînements régulières.
  • La promotion des Arts Martiaux Historiques Européens dans la région Limousin.
  • L’organisation de manifestations ouvertes au public en lien avec les arts martiaux historiques européens.
  • L’organisation de stages ayant trait aux arts martiaux historiques européens.

Article III : Siège social

Le siège social est fixé sur la commune de Limoges, en Haute-Vienne.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

L’adresse postale de l’association sera définie sur simple décision du conseil d’administration.

Article IV : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article V : Composition

  • Membres fondateurs;
  • Membres d’honneurs;
  • Membres actifs ou adhérents.

Article VI : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

Article VII : Les membres

– Sont membres fondateurs:

  • M. Nicolas DASILVA domicilié au 27c, rue des Pénitents Blancs – 87000 Limoges
  • M. Julien LAROCHE domicilié au 9, route d’Ambazac – 87400 Saint Martin Terressus

Ils sont dispensés de cotisations annuelles et sont membres permanents du conseil d’administration. Ils peuvent perdre leur qualité de membre fondateurs dans les cas prévus à l’article VIII des présents statuts.

Les membres fondateurs peuvent perdre leur poste d’administrateur permanent s’ils sont considérés comme démissionnaire conformément à l’article XI des présents statuts, ils perdent du même coup leur qualité de membre fondateur.

– Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.

– Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixés chaque année par le conseil d’administration.

Article VIII : Radiations

La qualité de membre se perd par:

  • La démission;
  • Le décès;
  • La radiation, prononcée par le conseil d’administration, pour non paiement de la cotisation;
  • La radiation, prononcée par le conseil d’administration à la majorité des deux tiers, pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications. La gravité du motif est à l’appréciation du conseil d’administration. Tout administrateur faisant l’objet d’une telle procédure ne pourrait participer au vote.

Article IX : Ressources

Les ressources de l’association comprennent:

  • Le montant des dons, des cotisations et des frais de participation aux activités;
  • Les défraiements de ses prestations;
  • Les subventions de l’Etat, des régions, des départements, des communes et toutes recettes autorisées par la Loi.

Article X : Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil formé des membres fondateurs et de neuf (9) membres maximum, élus pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:

  • Un président;
  • Un ou plusieurs vice-présidents s’il y a lieu;
  • Un secrétaire s’il y a lieu et s’il y a lieu, un secrétaire adjoint;
  • Un trésorier s’il y a lieu et s’il y a lieu, un trésorier adjoint.

Le conseil est renouvelé tous les an.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitf par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article XI : Réunion du Conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article XII : Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de septembre.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président et par voie électronique. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues pour la convocation de l’assemblée générale ordinaire.

Article XIII : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article XIV : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article IX de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.